Pr. Claude J. BERR

1. Ouvrages / Publications de référence

 

Introduction au droit douanier, Ed. Economica, 2008, 73 p.

Fascicule « Union douanière »,
Répertoire communautaire Dalloz, août 2007.

Fascicule « Douanes »,
Répertoire commercial Dalloz, mai 2007.

Le droit douanier communautaire et national
(en collaboration avec Henri TREMEAU), Ed. Economica, 7ème éd., 2006, 621 p.

 


2. Articles / Notes de jurisprudence / Entretiens et points de vue

La Douane et la recherche continuelle de réponses aux défis du commerce international.
C.J. BERR Douane & défis.pdf
Document Adobe Acrobat 79.0 KB

Observations sur l’état actuel d’une discipline originale : le droit douanier, Le Phare, n°160, sept. 2012, pp. 38-40.

 

L’Union douanière européenne face à son avenir, Revue Française des Finances Publiques, n°116, nov. 2011, pp. 197-205.

 

Le nouvel article 414, alinéa 2 du Code des douanes : une innovation mal venue, Revue Française de Comptabilité, n°443, mai 2011, pp. 44 et s.

 

Renseignements tarifaires contraignants : le rescrit douanier, Revue Française de Comptabilité, n°442, avril 2011, pp. 42 et s.

 

Le Code des douanes communautaire entre avancées significatives et attentes légitimes, Journal de droit européen, n° 176, fév. 2011, pp. 26 – 29.

           

La retenue douanière, une copie à revoir, Recueil Dalloz, n°35, 14 oct. 2010, pp. 2301 et s.

 

L’allongement européen de la prescription des dettes douanières, une nouvelle menace pour les entreprises françaises ?, Revue Française de Comptabilité, n°435, sept. 2010, pp. 42-45 (en collaboration avec Pierre SARTINI).

 

Union douanière, Revue Trimestrielle de Droit Européen, n°46 (2), avril-juin 2010, pp. 389-402.

 

Le nouveau Code des douanes communautaire : de nombreuses questions en suspens, Le Moci, n°1829, 13 nov. 2008, pp. 62-64.

 

Le marquage obligatoire de l'origine des produits importés: une initiative européenne déconcertante, Répertoire de droit commercial Dalloz, Cahiers de l'actualité, mai 2007.

 

Le rapport Cailleteau prône une reconquête douanière, Le Moci, 23 nov. 2006.

 

Le nouveau Code des douanes modernisé: de nombreuses questions en suspens, Le Moci, 13 nov. 2008.

 

Les relations douanes-entreprises doivent évoluer, Le Moci, 2 nov. 2006.
 
Le marquage d’origine obligatoire, une fausse bonne idée européenne, le MOCI, 28 sept. 2006, n ° 1770.

 

L'avenir de l'Union douanière, Revue des affaires européennes, n°4, 2005, pp. 575-585.

 

Une réaction salutaire contre l'hostilité de la douane à admettre la bonne foi d'un importateur, Note de jurisprudence sous Cass.Crim. 9 mars 2005, recueil Dalloz p. 1529.

 

La déclaration aux douanes des sommes et valeurs transportées : un anachronisme injustifié, Le MOCI, 10 fév. 2005, p. 54.

 

Le procès-verbal de douane constate-t-il une créance douanière ?, Le MOCI, 11 nov. 2004, p. 59.

 

Les RTC ou la logique mise à l’épreuve, Le MOCI, 11 déc. 2003, p. 50, (en collaboration avec François URBINO-SOULIER).

 

A propos du remboursement ou de la remise des droits, Le MOCI, 16 janv. 2003, p. 70.

Quelques notions douanières à repenser, Le MOCI, 30 mai 2002, p. 46.

 

Réflexions sur le contentieux douanier répressif, Le MOCI, 18-25 déc. 1997, p. 82.