MEMBRES DU BUREAU DE L'ORDF

 

 

Emmanuel de MARTENE, Président de l'ORDF, a fait toute sa carrière au Centre Français du Commerce Extérieur/Ubifrance : il a été notamment Directeur de l’Information, Directeur des Etudes et de l’Analyse concurrentielle. De 1998 à 2005 il a exercé la fonction de Président Directeur général du Moniteur du Commerce International (MOCI), l’hebdomadaire des exportateurs. Il a donc été souvent confronté aux questions d’information et de conseil des entreprises en matière juridique, fiscale et règlementaire.

 

                                   Mail. emmanueldemartene@voila.fr

 

Régis PARANQUE, co-fondateur et Président honoraire. Inspecteur général des Finances honoraire, Commandeur de la Légion d’Honneur, il a été durant 6 ans chargé de suivre, en tant qu’Inspecteur général, les activités de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects. Ancien collaborateur de Pierre MENDES FRANCE, Jacques CHABAN-DELMAS, Pierre BEREGOVOY. Ancien Directeur de Cabinet du Président du Conseil Economique et Social. Ancien Président de l’Agence Centrale des Offices Agricoles. Diplômé de l’Institut d’Etudes Politiques, il est licencié en droit et diplômé d’études supérieures d’économie politique.

 

Fabrice GOGUEL, Président honoraire, Fondateur en France du cabinet d'avocat « SCP GOGUEL MONESTIER VALLETTE VIALLARD et Associés ». Spécialiste en droit fiscal et en droit douanier, auteur de nombreuses chroniques et commentaires dans ces deux matières. Aujourd'hui avocat honoraire au Barreau de Paris, il anime au Maroc deux sociétés de conseils, GOGUEL CONSEIL spécialisée en droit douanier, et H&G CONSEILS FISCAUX spécialisée en droit fiscal.

 

 

                                    Tél. +212 (0)648280837
                                    Tél. +33 (0)630079471

                                    Mail. fabrice.goguel@gmail.com

   
                                     H & G Conseils Fiscaux

                                     55 boulevard Mohammed V, bureau n° 33
                                     Marrrakech, Tel. secrétariat +212(0)524433494
 
                                     Goguel Conseil (Douane)
                                     7 rue Sebta, résidence Rami, bureau n° 8
                                     Casablanca, Tel. secrétariat +212(0)522209318

 

 

 

Claude J. BERR, co-fondateur et Vice-président. Professeur émérite de l’Université Pierre Mendès-France de Grenoble. A enseigné, en particulier, le droit économique européen et le droit douanier. Auteur de plusieurs ouvrages juridiques, dont un traité de droit douanier, paru chez Economica. A effectué plusieurs missions d’enseignement dans différents pays, notamment africains. Nombreuses publications dans des revues scientifiques.

 

36, rue de la Liberté - 38130 Seyssins

Tél. 04 76 96 78 52, Fax. 04 76 96 89 00

Mail. claude.berr@upmf-grenoble.fr

 

 

Pierre SARTINI, co-fondateur et Vice-président (†), Chevalier de l’Ordre national du Mérite, ancien dirigeant d’entreprise, ancien consultant en commerce international ; conseiller d’organisations professionnelles ; co-fondateur et membre  du Club "DOUANE 38". Monsieur SARTINI a quitté ce monde le 22 novembre 2014. L’ORDF tient à rendre hommage à l’un de ses membres fondateurs.

 

 

Mireille ABENSOUR-GIBERT, Trésorière, Avocat à la Cour d'Appel de Paris, spécialisée en droit international et de l'Union européenne. Elle a prêté serment en avril 1977 et intégré le cabinet de Paul ABENSOUR spécialiste en droit douanier, avant de fonder son propre Cabinet dans lequel elle a pu résoudre et traiter de nombreux contentieux relatifs au droit douanier, droit communautaire, droit du commerce international. Les contentieux douaniers portaient plus particulièrement sur l'espèce, l'origine, la valeur et la Politique Agricole Commune, générant des procédures pénales, administratives et commerciales contre l'administration des douanes et les organismes communautaires (OFIVAL, FRANCEAGRIMER). Parmi les dossiers traités par son Cabinet de nombreuses affaires ont été résolues par la CJUE et la Cour de Cassation. Ces affaires étaient relatives aux contrôles stratégiques et aux destinations finales de matériel à double usage, à l'espèce tarifaire ainsi qu'à l'Octroi de mer. Elle a enseigné le droit douanier plusieurs années (2004-2006) devant les Avocats dans le cadre de l'Ecole de Formation du Barreau de Paris. Enfin, elle a animé plusieurs conférences tant en France qu'à l'étranger sur des sujets de droit civil et de droit commercial, comme le rôle des officiers de l’état civil pour l'AMF,  le droit des sociétés devant la Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Réunion, le droit douanier pour un grand groupe commercial présent sur les DOM.

 

35 rue de la Bienfaisance - 75008 PARIS
Tél. 01 42 27 86 46; Fax. 01 46 22 85 46

 

 

Me Fabien FOUCAULT, Secrétaire Général. Avocat au Barreau de Paris, il est actuellement Associé Gérant du Cabinet HARVING AVOCATS (anciennement dénommé Goguel Monestier Vallette Viallard & Associés). Diplômé de CRFPA (Avocat), du DESS Gestion fiscale des entreprises (Université Paris IX Dauphine) et du DEA Droit des obligations civiles et commerciales (Université Paris V). Il est spécialisé en droit fiscal et droit douanier. Il est par ailleurs Secrétaire Général des think tank « Collin de Sussy - Cercle de réflexion douanière » et « Observatoire des Réglementations Douanières et Fiscales » (ORDF), Membre de la Commission Douane de la Ficime, Lanceur d’alerte en matière douanière du Conseil de l’ordre des Avocats de Paris, et enfin, Représentant du Conseil National des Barreaux, du Conseil de l’ordre des Avocats de Paris et de la Conférence des Bâtonniers auprès de l’Administration des douanes.

 

22 Av. de Friedland - 75008 Paris

Tél. 01 42 25 34 65; Fax. 01 43 59 48 26

Mail. ff@harving-avocats.com

 

MEMBRES DE L'ORDF

 

(par ordre alphabétique)

 

Gaspard DE BELLESCIZE. Avocat au barreau de Paris, il exerce actuellement sa pratique du contentieux douanier au sein du cabinet HARVING AVOCATS. Avant d’obtenir son CAPA, il a suivi le Master 2 de droit douanier, des transports et de la logistique à l’Université de Rouen, après un cursus juridique de droit des affaires à l’Université Paris 2 Panthéon-Assas. Il a acquis une solide pratique du contentieux douanier auprès de cabinets d’avocats réputés, dont une expérience chez Gide à Bruxelles dans le département dédié au droit de la défense commerciale.


22 Avenue de Friedland - 75008 Paris

Tél. 01.42.25.34.65.

Mail. gb@harving-avocats.com


Hanane BENYAGOUB. Avocate de formation et Docteur en droit, elle est actuellement Consultante pour la Banque Mondiale pour la région d'Afrique subsaharienne et celle du Moyen-Orient et d’Afrique du Nord. Ancien Cadre des douanes algériennes (17 ans d'expérience), Sous-directrice du contentieux de 2004 à 2009, puis Directrice centrale des relations publiques et de l'information jusqu'en 2013, elle a acquis une solide expérience comme formatrice à l'Ecole des douanes, à l'Institut de criminologie de la police judiciaire et auprès des Ecoles de formation des commissionnaires et déclarants en douane.

 

 

Cyril BRAY. Titulaire d'une Maitrise de droit des affaires et d'un D.E.S.S de droit fiscal et douanier (Université de Rouen), Mr Cyril BRAY a acquis plus de 9 ans d'expérience professionnelle au sein de multinationales françaises et étrangères. Actuellement en poste en qualité de Tax manager Europe pour le Groupe Delek, il est spécialisé en fiscalité indirecte (TVA, taxes locales, CET), en droit douanier (et plus spécialement sur les produits pétroliers), en fiscalité directe française ainsi qu'en fiscalité internationale sur les projets transfrontaliers. Il est également membre de l'Association des Praticiens de la TVA Européenne (APTE).

 

Albert CASTEL, Chevalier de l'Ordre National du Mérite, a fait partie des personnels scientifiques du service commun des laboratoires (SCL), rattaché conjointement à la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI), et à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Après une carrière d'ingénieur au laboratoire de Paris, il a occupé la fonction de conseiller scientifique auprès de la direction générale des douanes et droits indirects ; puis de chargé de mission auprès du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) ; et enfin de directeur de laboratoire, responsable du secteur des produits électroniques et des biens à double usage. Depuis mai 2010, il exerce une activité de conseil, à titre privé, sur l'application des réglementations en matière d'importation, d'exportation et de fiscalité indirecte (énergétique et environnementale) pour le compte des entreprises intéressées (www.technidouanes.com).

 

Pierre CONTE, Consultant/Formateur dans les domaines du commerce international, des transports internationaux et de la douane. Il a commencé sa carrière en 1969 comme commis en douane chez un commissionnaire de transport parisien. Ensuite, il a eu divers postes comme formateur et responsable d’une école professionnelle en transports international & douane du groupe AFT-IFTIM. De 2004 à 2012, responsable de l’International & Douane à la FNTR (Fédération nationale des transports routiers qui regroupe 12 000 entreprises). Pendant plusieurs années, il a été intervenant à l’ESSEC en commerce international et douane ainsi que dans d’autres écoles de commerce. Actuellement il mène des actions de conseil et formation auprès de différentes entreprises de toutes tailles et de tous secteurs d’activités en Métropole et dans les DOM.

 

 

Amar Chouki DJEBARA, diplômé de l’ENA (Alger), il a exercé dans l'administration des douanes de 1978 à 1993. Il a également assumé un mandat de député (membre de la commission des finances et du plan) durant la 3ème législature. Il  a plus de vingt ans d’expérience en qualité de formateur, notamment à l'institut d'économie douanière et fiscale, l'Ecole nationale de l'administration, l'Ecole supérieure des banques,  et l'Ecole nationale supérieure de la magistrature. Il collabore activement dans des programmes de renforcement de capacités des administrations, et des entreprises exportatrices, en sa qualité de consultant ; à ce titre il a assumé notamment les fonctions de chef de projet adjoint du programme Optimexport (2008-2010) relevant du ministère du commerce. Il apporte, par ailleurs, un appui personnalisé à des associations professionnelles activant dans la logistique du commerce international.  Il collabore  dans des revues spécialisées par des contributions  pertinentes en rapport avec les activités douanières ; il dirige enfin la maison d'édition ITCIS  spécialisée dans la publication des ouvrages techniques (http://www.itcis.net ).

 

 

Grégoire DUPARC, Responsable douane du Groupe Rocher (Yves Rocher, Petit bateau….). Après des études à l’Université de droit de Rouen et l’Université de Strathclyde (Ecosse) il obtient un Master II en droit des transports, logistique et douane. Il complète sa formation par plusieurs emplois chez des prestataires logistiques aux ports du Havre et à Rouen. Il rejoint le service douane d’Arkema puis celui de GEFCO en 2011. Il devient le responsable du réseau douane (42 pays) en 2015 puis rejoint le Groupe Rocher en 2016.

 

 

 

 

Claude FABRE a fait une bonne partie de sa carrière chez UBIFRANCE / Centre français du commerce extérieur. Il s’est occupé principalement des « Actualités réglementaires », documentation de référence en matière commerciale internationale et douanière, jusqu’à devenir le Rédacteur en chef (Moci / La vie du Rail). Il est diplômé de l’ESCE, de la Chambre de commerce d’Espagne et de la Chambre de commerce franco-britannique.

 

Tél. 04 94 74 11 54

Mail. claude_fabre_fr@yahoo.fr

 

 

Jean-Pierre FLOUZAT. Titulaire d’une maîtrise de gestion, d’une maîtrise de droit des affaires (Université de Paris I) et d’un MBA à HEC, il effectue la majeure partie de sa carrière dans le secteur énergétique. Après divers postes financiers, il a occupé la fonction de directeur fiscal ; puis de Senior Tax Attorney en charge des activités douane et fiscalité des produits pétroliers du groupe ExxonMobil en France ; et enfin de Coordinateur en matière douanière chez ExxonMobil pour la zone EMEAF (Europe, Moyen-Orient, Afrique). Il a acquis une solide expertise dans le domaine du droit douanier et de la fiscalité indirecte (énergétique et environnementale).




Enrico GATTONE. Fonctionnaire des douanes italiennes et de la Commission des Communautés européennes (Service de l’Union douanière, Taxud, Contrôle financier, Droit agricole et contrôle des dépenses agricoles); attaché fiscal auprès de la Représentation permanente italienne auprès des Communautés européennes; consultant en matière douanière et communautaire.

 

 

 

 

 

 

Alban GRUSON est le président et le créateur de Conex, une entreprise spécialisée dans la conception de logiciels pour le traitement des déclarations en douane. Après une maîtrise de droit privé, il devient, en 1976, le Directeur Général chez Delattre Frères SA. Il est également membre de l’Association Colin de Sussy (Cercle de réflexion douanière) ainsi que de l’Odasce (Office de développement par l’automatisation et la simplification du commerce extérieur). 

 

 

 

 

 

 

François MORNAND, ancien Chef du Bureau de douane de Grenoble, diplômé de l’École nationale des douanes et de DESS en droit européen, Co-fondateur du Club "DOUANE 38". Il est Consultant chez LightHouse LHLF - Law Firm.

 

 

 

Elisabeth NATAREL, Docteur en droit, titulaire d’un diplôme de Sciences politiques et d’un DEA de science administrative, a choisi comme titre de sa thèse de doctorat : « Construction communautaire et mutations du droit national : le Code des douanes français en question » (publiée Presses Universitaires d’Aix-Marseille, Centre d’études fiscales, 2004). Attachée à « l’Espace Europe » de l’Université Pierre Mendès France de Grenoble, jusqu’en 2010,elle apporte aux études consacrées aux questions douanières un éclairage théorique alimenté par sa connaissance pratique de l’administration.  

 

 

Après avoir occupé des fonctions dans l’administration fiscale à la Direction Générale, Gérard ORSINI a rejoint la fiscalité d’entreprise au sein du groupe SAGEM. Il a ensuite consacré presque dix années à la Direction fiscale du MEDEF, avant d’ouvrir un cabinet d’avocats principalement dédié au Droit Fiscal. Consulté par les particuliers comme par les entreprises, sur la base d’un audit personnalisé de situation donnant lieu à des recommandations détaillées, le Cabinet assure également une veille réglementaire qu’il organise sur les évolutions de la législation fiscale, la doctrine et la jurisprudence, afin de permettre à ses clients d’organiser une action développée en amont. Président de la Commission juridique et fiscale de la CGPME, Gérard Orsini apporte sa compétence à différents syndicats et associations professionnels.

 

 

En charge des affaires douanières et de sujets de fiscalité indirecte pour le groupe Solvay, Hubert PAQUENTIN a développé une expertise dans le domaine des réglementations internationales économiques pour le compte d’entreprises multinationales. Il a notamment participé au développement des fonctions douane et  commerce international au sein de Hewlett Packard, Renault ou Daher. Il est un professionnel avisé des enjeux économiques, juridiques et fiscaux des flux transfrontaliers.

 

 

 

Lionel PASCAL est Directeur des Douanes Françaises Honoraire et Docteur en Droit de l’Université de Bordeaux. Il a passé près de 40 ans dans cette administration où il fut tour à tour spécialiste de la répression de la contrebande et de la lutte contre le trafic de drogue en tant que chef des recherches à la fameuse DNRED, diplomate à Washington auprès de ses homologues américains, canadiens, mexicains et central-américains; puis en tant que directeur au Havre, responsable de la logistique et de la sécurisation dans les ports. Passionné d’Afrique, il a beaucoup travaillé sur ce continent pour l’OMD, le FMI et l’ADETEF. Lionel PASCAL est Chevalier de la Légion d’Honneur et Chevalier de l’Ordre National du Mérite.

 

 

Jean-Michel PONCET : Customs Manager auprès du Groupe LAGARDERE TRAVEL RETAIL. Issu de l’Administration des Douanes Françaises et suite à un parcours d’études en expertise comptable puis master logistique gestion industrielle, JM PONCET a exercé ses fonctions au sein des Divisions Supply Chain Services Douane des groupes ST MICROELECTRONICS puis NORTEL NETWORKS. Sa fonction chez NORTEL NETWORKS lui a donné l’occasion de gérer l’ensemble des contrats logistiques du groupe sur l’Europe de l’Est. (Roumanie, Pologne, Ukraine et Russie) avec la mise en place des procédures douanières import/export. Il a ensuite complété son expérience douanière en intégrant différents postes en industrie puis dans le secteur de la bijouterie joaillerie avec le groupe GAREL où il a été en charge des échanges logistiques et de la mise en place des procédures douanières avec la CHINE et HONG-KONG. En début d’année 2015, JM PONCET a rejoint le groupe LAGARDERE TRAVEL RETAIL où il gère l’ensemble des problématiques douanières et accises liées aux installations de comptoirs de vente type duty free en zones aéroportuaires nationales et mondiales.  

 

 

Jacques PONS, Directeur IPM, Société de consulting en Logistique internationale, ex-Secrétaire Général du Holding des Transports GONDRAND (1972-1987), ex-Directeur des opérations Groupe ALCATEL (1987-1990). Auteur de plusieurs ouvrages portant sur le transport et la logistique parus chez les Éditions HERMES.

 

 

 

 

Gilles QUESNEL, 15 années d'expérience dans le domaine du commerce international, ayant notamment été en charge des affaires douanières et de la logistique internationale au sein d’une multinationale française. Dans le cadre des missions de la supply chain qui lui ont été confiées, il a développé une solide expérience dans la conjugaison des opérations douanières à celles de la logistique internationale. Il est par ailleurs chargé de cours en matières douanière et logistique auprès des Universités de Paris Sud et d’Amiens.

 

 

 

Ghenadie RADU, Docteur en droit (spécialiste des questions douanières). Il a soutenu sa thèse en 2007 à l’Université Grenoble 2. Ayant plus de dix ans d’expérience dans l’enseignement supérieur (Sorbonne Paris Cité - Université Paris 13, European Business School de Paris, l’Institut National des Transports et des Ports, l’Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d’Angers, etc.), il est actuellement chargé de cours en matière douanière au Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM Paris / Le Havre) et à l'Université Montpellier 1. Il est par ailleurs pilote du Séminaire portant sur la "Douane et les procédures de sécurisation logistique" pour le compte de l'Executive MBA "Maritime, Transport, Logistique" de l'Ecole de Management de Normandie (EMN). Enfin, il est rattaché comme expert en matière douanière auprès du Centre européen de Droit et d’Economie (CEDE) de l’Ecole Supérieure des Sciences Economiques et Commerciales (ESSEC). Il a fondé et dirige ALTAPRISMA, un organisme de formation et de conseil en matière douanière et commerciale internationale www.altaprisma.com